Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLACLEAR
Société ODACI (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1550841
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1999

Présentation de la marque BELLACLEAR

Déposée le 14 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ODACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLACLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ODACI domicilié(e) Centre Terminal 93, 65 Rue du Général Galliéni, 93100 MONTREUIL - France.

La marque BELLACLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLACLEAR est expirée depuis le 14 septembre 1999.

Société ODACI a également déposé les autres marques suivantes : EXTRACLEAR , ADODO


Société ODACI (S.A.R.L.) - Centre Terminal 93, 65 Rue du Général Galliéni, 93100 MONTREUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

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